Article 1 : Force obligatoire.

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisqu’il est explicitement accepté lors de l'adhésion. Une copie du présent règlement intérieur sera remis à chaque membre adhérent.

Article 2 : Affiliation et agrément.

Le Collectif RIDERS INCORPORATED est officiellement affiliée à la Fédération Française de Cyclisme et possède l'agrément ministériel Jeunesse et Sport. De par son affiliation et son agrément, elle s'engage à se conformer entièrement aux Statuts et aux règlements de la Fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de son comité départemental.

Article 3 : Admission.

L’utilisation des terrains de mountain-bike gérés par le Collectif RIDERS INCORPORATED implique l'adhésion à l'association RIDERS INCORPORATED. A ce titre, l'adhérent s'engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu'au versement de la cotisation associative de RIDERS INCORPORATED.

Article 4 : Conditions d'adhésion.

Toute personne ayant acquitté sa cotisation et dont la demande d’adhésion aura été acceptée par le Conseil d’Administration ou le Président, est considérée comme membre adhérent de RIDERS INCORPORATED. L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.

Article 5 : Cotisation et inscription.

L’inscription ainsi que le montant de la cotisation à l’association RIDERS INCORPORATED est valable pour la saison sportive de toute l’année en cours.

Il existe cinq niveaux d’adhésion :

L’adhésion « Riders Incorporated Bikepark » (50€ par an si déjà licencié autre club de cyclisme)

• L’accès à tous les terrains mis à la disposition de l’association RIDERS INCORPORATED par la municipalité de Toulouse par Convention.

• Une assurance couvrant la pratique du mountain bike (VTT) sur les terrains de RIDERS INCORPORATED.

• La possibilité de participer aux différentes activités annexes (organisation de sorties, de stages, etc.) de RIDERS INCORPORATED ou de ses partenaires.

• L’accès aux différents services offerts (covoiturages, vente et achat de matos d’occasion, etc.) par le site internet RIDERS INCORPORATED.

L’adhésion « Riders Incorporated bikepark licence pass’loisir »  (75€ par an)

• Une licence FFC délivré par le club RIDERS INCORPORATED, affilié à la fédération française de cyclisme.

• La possibilité de profiter de la logistique mise en œuvre par le collectif RIDERS INCORPORATED afin de pouvoir participer ou assister aux principaux évènements régionaux ou nationaux (dates et évènements à déterminer selon le calendrier de la saison 2009).

• Des tarifs préférentiels sur les tenues (maillots, etc.) ou vêtements RIDERS INCORPORATED ainsi que sur le matériel, les vêtements ou les accessoires de nos marques partenaires.

• L’accès à tous les terrains mis à la disposition de l’association RIDERS INCORPORATED par la municipalité de Toulouse par Convention.

• La possibilité de participer aux différentes activités annexes (organisation de sorties, de stages, etc.) de RIDERS INCORPORATED ou de ses partenaires.

L’adhésion « Riders Incorporated bikepark licence pass’cyclisme » (90€ par an)

• Une licence FFC délivré par le club RIDERS INCORPORATED, affilié à la fédération française de cyclisme.

• La possibilité de profiter de la logistique mise en œuvre par le collectif RIDERS INCORPORATED afin de pouvoir participer ou assister aux principaux évènements régionaux ou nationaux (dates et évènements à déterminer selon le calendrier de la saison 2009).

• Des tarifs préférentiels sur les tenues (maillots, etc.) ou vêtements RIDERS INCORPORATED ainsi que sur le matériel, les vêtements ou les accessoires de nos marques partenaires.

• L’accès à tous les terrains mis à la disposition de l’association RIDERS INCORPORATED par la municipalité de Toulouse par Convention.

• La possibilité de participer aux différentes activités annexes (organisation de sorties, de stages, etc.) de RIDERS INCORPORATED ou de ses partenaires .

L' ADHESION "RIDERS INCORPORATED BIKE PARK+ LICENCE PASS'LOISIR+ FORFAIT VTT AX 3 DOMAINES" (145 euros/an)

L'  ADHESION "RIDERS INCORPORATED BIKE PARK+ LICENCE PASS'CYCLISME+ FORFAIT VTT AX 3 DOMAINES" (160 euros/an)      

L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet et après acceptation de celui-ci par les membres du bureau en Assemblée Générale ou par le Président.

Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

Article 6 : Utilisation des terrains mis à la disposition de l’association.

Seuls les membres adhérents de RIDERS INCORPORATED (sauf cas particuliers cités dans les articles 7 et 8 ) peuvent pratiquer le mountain bike (VTT) sur les terrains mis à la disposition de RIDERS INCORPORATED par la municipalité de Toulouse par Convention.

Article 7 : Sécurité.

Pour des raisons de sécurité, il est impératif que chacun porte les protections appropriées. Le port du casque est OBLIGATOIRE et celui de la protection dorsale très fortement recommandé .
Il est également indispensable que chaque utilisateur soit conscient de son niveau, de son environnement, et soit extrêmement attentifs aux autres lors de la pratique de mountain bike (VTT) sur ces terrains. Tout membre utilisant les installations situées sur les terrains de RIDERS INCORPORATED sans le minimum de protection indispensable (casque) pourra faire l’objet, sur décision du bureau de RIDERS INCORPORATED en Assemblée Générale, d’une exclusion immédiate temporaire ou définitive, sans remboursement de sa cotisation.

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement.

Article 8 : Invitation.

Les invités non licenciés sont acceptés, sur acceptation du Président ou, à défaut, d’un membre du bureau, par le biais du site internet ( http://www.riders-incorporated.eu ), sous réserve qu'ils présentent une décharge de responsabilité signée (par les parents dans le cas de mineurs). Ils devront également s’acquitter d’une « cotisation-journée », d’un montant de 10€, correspondant à leur participation au frais d’assurance du spot ; assurance dont ils bénéficient et que les adhérents ne doivent pas être seuls à assumer.

Toutefois, afin que les membres adhérents de RIDERS INCORPORATED, prioritaires au niveau de l’utilisation des spots (terrains), puissent pratiquer en toute sécurité, l’invitation pourra être refusée les jours de forte fréquentation ou lors d’évènements organisés.

Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l'hôte adhérent de les en informer, la responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement.

Article 9 : Séances d'essais.

Toute personne souhaitant s'essayer à la pratique du mountain-bike sur les terrains de RIDERS INCORPORATED le pourra sur autorisation du Président ou d’un membre du bureau de RIDERS INCORPORATED. Deux ou trois sessions (séances) seront accordées. Il devront également  s’acquitter d’une « cotisation-journée », d’un montant de 10€, correspondant à leur participation au frais d’assurance du spot ; assurance dont ils bénéficient et que les adhérents ne doivent pas être seuls à assumer. Au-delà de trois sessions (séances), la personne devra s'acquitter de la cotisation annuelle au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet, si elle souhaite continuer à utiliser les terrains de RIDERS INCORPORATED.

Article 10 : Communication.

Les différentes activités de RIDERS INCORPORATED font l'objet d'informations communiquées par la presse écrite, et/ou par le biais du site internet ( http://www.riders-incorporated.eu ) ou du forum de RIDERS INCORPORATED, et/ou par affichage sur les spots. Toutefois, l'information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.

Article 11 : Matériel.

Les différentes infrastructures présentes sur les terrains de RIDERS INCORPORATED sont à disposition des membres de l’association. Il appartient à chaque utilisateur d'acquérir son propre matériel (vélo et protections).

Article 12 : Terrains et infrastructures.

Chaque utilisateur participe à l'entretien régulier des terrains et des infrastructures (afin de leur préserver une durée de vie relativement longue) et devra s’assurer du bon état de chaque module avant de l’utiliser. Il est également conseillé à chaque pratiquant lors de son arrivée de s'échauffer en conséquence afin d'être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains.
Les joueurs utilisateurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des spots (terrains) affichés sur les sites. Le non respect de ces règles pourra entraîner, sur décision du bureau de RIDERS INCORPORATED, l'exclusion immédiate de l'adhérent sans remboursement de sa cotisation. Les dégradations éventuelles seront portées à son débit.

Article 13 : Etat d'esprit.

RIDERS INCORPORATED se doit d'être un collectif porteur d'une vision « alternative » de notre sport, mais également de certaines valeurs. C'est pourquoi tout propos injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sur décision du bureau de RIDERS INCORPORATED, sans possibilité de remboursement de la cotisation. Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit et à respecter les autres. C'est pourquoi il est souhaitable que les plus aguérris conseillent les plus novices.

En cas d'affluence, il faut à tout moment, être pleinement conscient de son environnement, de sa trajectoire et de celle des autres utilisateurs du terrain.

Article 14 : Responsabilité.

RIDERS INCORPORATED se dégage de toute responsabilité en cas d'accident, de détérioration de matériel, si l'un des membres utilise d'autres installations que celles destinées à la pratique du mountain bike, ou en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte des terrains qui sont mis à la disposition de ces membres.

RIDERS INCORPORATED décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés sur les terrains.

Article 15 : Responsabilité vis-à-vis des mineurs.

Tout mineur reste sous l’entière et totale responsabilité du ou des parent(s) ou du représentant légal lors de sa présence sur les terrains mis à la disposition de RIDERS INCORPORATED. Il est demandé aux parents de vérifier que chaque enfant pratique le mountain-bike muni des protections obligatoires et/ou appropriées (casque et protection dorsale).

Tout manquement à l'une des clauses du règlement, tout comportement dangereux ou jugé comme tel par un membre de RIDERS INCORPORATED, toute action trop périlleuse, perturbatrice ou contestataire sera immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis en cas de récidive et après examen en Assemblée Générale, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de la cotisation, déclarée par le Président.

Article 16 : Habilitation.

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement.

Le Conseil d'Administration (en sa majorité, la voix du Président est prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

Article 17 : Assemblée générale.

Tout adhérent est informé par email, et/ou courrier, et/ou par le biais du site internet de RIDERS INCORPORATED ( http://www.riders-incorporated.eu ), de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour).

Article 18 : Modification et réclamation.

Ce présent règlement peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux Statuts, ou par décision du Conseil d'Administration.

Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.

Règlement publié par le Conseil d'Administration du 07/09/2008.