
Les statuts
Article 1 : Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 et décret du 16 Août 1901, ayant pour titre « RIDERS INCORPORATED »
Article 2 : Objet
- Promouvoir et favoriser la pratique du vtt freeride et DH ainsi que l'organisation de manifestations en rapport.
- Accomplir les démarches nécessaires pour obtenir des ressources financières et logistiques pour les bon déroulement des objets de l'association.
- Mettre en place d'autres objectifs sous condition qu'ils soient préalablement approuvé par l'assemblée générale.
Article 3 : siège social
Le siège social est fixé : RIDERS INCORPORATED 33 chemin Roques 31200 TOULOUSE. Le siège pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; la rectification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.
Article 4 : La durée
La durée de l'association est illimitée.
Articles 5 : Les membres
L 'association comprends 4 catégories de membres.
- les membres du conseil d'administration qui assurent la pérennité de l'association et la maintiennent dans l'esprit des fondateurs de celle-ci.
- Les membres actifs sont les individus qui participent activement à la vie de l'association.
- Ils sont élus par le conseil d'administration en poste et sont chargés de représenter les voix de l'ensemble des membres utilisateurs lors des assemblées générales.
- Les membres utilisateurs sont les individus qui s'acquittent de la cotisation annuelle , leur permettant l'accès aux structures mise à disposition par l'association. Ils peuvent ponctuellement comme le veut l'éthique de ce sport , participer à l'entretien des installations.
- Les membres bienfaiteurs sont toutes les autres personnes qui sont susceptibles de fournir des services ou font dont de matériel(s) directement utilisable par l'association dans le but de l'aider à fonctionner ou se développer.
Article 6 : Admission
L'adhésion à l'association en tant que membre « actifs » et « utilisateurs » nécessite le paiement d'une cotisation annuelle définie par le C.A, et sera proposée en assemblée générale.
Article 7 : Radiation
Le conseil d'administration statut quand à la radiation d'un membre de l'association. La qualité de membre se perd par :
- la démission
- le décès
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour le non paiement de la cotisation annuelle ou pour le cas d'une violation des principes et objets de l'association. L'intéressé ayant été invité à fournir des explications, il pourra faire appel devant l'assemblée générale.
Article 8 : Ressource
Les ressources de l'association comprennent :
- Les montants des cotisations annuelles
- Les subventions de l'état, des régions, des départements et communes.
- Les produits d'activités et manifestations.
- Toutes autres ressources autorisée par la loi.
Article 9 : Conseil d'administration
L'association est dirigée par le conseil d'administration des membres élus pour une année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisi parmis ses membres un bureau composé de :
- un président + un adjoint au cas échéant
- Un secrétaire + un adjoint au cas échéant
- Un trésorier + un adjoint au cas échéant
En cas de vacances , le conseil d'administration pourvoit temporairement au remplacement des ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine A.G. les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 : Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réuni un fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur demande du quart au moins des membres actifs. Les décision sont prises à la majorité des voix. Tout membre du comité qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire (a.G.O)
L' A.G.O comprend tous les membres du conseil d'administration, ainsi que les membres actifs. Elle se réuni une fois par année au cours du premier trimestre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres concerné cités ci dessus sont convoqués par le secrétaire. L'ordre du jour est précisé sur les convocations. Le président assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement , au scrutin secret ou à main levée (si accord de tous les membres de l'assemblée) au remplacement des membres du conseils sortant.
Ne devront être traitées lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 12 : Assemblée Générale Extraordinaire (A.G.E)
Si besoin est , sur la demande de la moitié des membres actifs de l'association , le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues dans l'article 10.
Article 13 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux directement liés à l'accueil sur site des « utilisateurs « et spectateurs éventuels, ainsi qu'à leur sécurité. Il pourra aussi y être ajouté tous autres éléments qui ont trait à l'administration de l'association.
Dans le cas où celui ci est établi, le règlement intérieur sera directement accessible à l'entrée du terrain , ainsi que sur le forum Internet mis à disposition des tous membres de l'association.
Article 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des personnes présentent en assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, est l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1ER juillet 1901et au décret du 16 Août 1901.
Article 15 : Laïcité
L'association ne prend part à aucun régime religieux et politique. C'est une association laïque. Les présents statuts ont été optés en assemblée générale, tenue à Toulouse le7/09/2008 sous la présidence de M. BOUBEKEUR Michel, assisté de M. ANDRIEU Yannick, trésorier et de M. HARGUES Mikaël, secrétaire.
Michel BOUBEKEUR, Yannick ANDRIEU, Mikaël HARGUES.









